A vendre !

Les archives notariales réservent parfois de drôles de surprises. Comme dirait l’autre « c’est comme une boîte de chocolats : on ne sait jamais ce que l’on va trouver à intérieur ». Parmi les actes qui peuvent paraître un peu monotones (quittances, obligations [*]…) on peut trouver des pépites. Pour moi, pas de Grand Condé comme Brigitte, mais une anecdote qui m’a fait bien sourire.

En 1678 Jean Avalon, mon ancêtre marchand boucher en la ville d’Entraygues (Aveyron), loue une maison en ladite ville à Jean Boulue qui demeure à Villefranche. Pour payer son loyer, les monnaies sonnantes et trébuchantes n’étant pas légion (on n’a pas toujours de sommes importantes dans son coffre), il passe devant notaire deux obligations (correspondant à 19 livres 5 sols d’une part et 6 livres d’autre part, soit un peu moins de 565 euros actuels d'après notre convertisseur de monnaie préféré [**]) ; enfin, afin de compléter sa dette, il promet de payer la taille de son propriétaire, soit 4 livres (un peu moins de 90 euros).

Pour mémoire, la taille est un impôt direct qui trouve son origine au Moyen-Age. Sous l’Ancien Régime, il est très impopulaire car il est payé par le Tiers-État; la haute bourgeoisie, le clergé et la noblesse en étant exempté. La taille peut être perçue sur les terres (c’est la « taille réelle ») ou sur les personnes (c’est la « taille personnelle »). Celle-ci se base sur le « feu » [*], c'est-à-dire l'âtre autour duquel sont rassemblés le chef de famille, ses enfants, parents et domestiques le cas échéant : le foyer fiscal comme on pourrait dire aujourd'hui. Seul le nom du chef de famille est indiqué dans les registres (les « rôles » [*]). Son montant est fixé arbitrairement en fonction des besoins seigneuriaux et des capacités de la population, d'où la plainte des assujettis d'être « taillables et corvéables à merci ».

Pour revenir à notre histoire, force est de constater que l’année suivante Jean Avalon n’a toujours pas réglé ladite taille. Le sieur Bernard Brunet, marchand et second consul de ladite ville, se doit d’intervenir. En effet, en tant que magistrat, il a reçu une plainte à ce sujet de la part du « recepveur des tailles ». Consciencieux, le sieur Brunet s’en est allé vérifier le « rolle » des tailles et a bien confirmé que ledit Avalon était toujours redevable de la taille due à l’origine par Jean Boulue.

Il somme donc mon ancêtre de payer la taille dont il doit s’acquitter. Mais cela ne semble pas perturber outre mesure notre boucher… qui reste sourd à la requête de son consul. « Deux ou trois fois » le consul le « fait advertir de payer la taille ». En vain.

Jean Avalon « Nayant pas daigné de sattisfaire » la demande consulaire, le sieur Brunet est obligé de passer à l’étape supérieure : il prévient ledit boucher de la prochaine confiscation de l’un de ses biens, afin de régler la dette impayée. « sy entre icy et lheure de dix heures du jourdhuit il navoit pas sattisfait au payement de ladite taille il procederoit a la vente dudit [bien] ». Mais que veut-il vendre ? Aux grands maux les grands remèdes : le sieur Brunet fait confisquer… un chaudron !

Chaudron © tompress.com

Malgré la confiscation du récipient, Jean Avalon ne paye toujours pas son impôt. La vente du chaudron a donc lieu. C’est une vente aux enchères qui est organisée en place publique de ladite ville. On ignore le prix de départ fixé pour le fameux chaudron, ni le nombre d’enchérisseurs, mais c’est finalement un marchand, Vidal Solavialle, qui emporte la mise pour la somme de dix huit livres quatre sols, soit un peu plus de 406 euros. Par ailleurs, ledit Avalon doit aussi payer les frais « de constrainte » [*] entraînés par cette saisie/vente du fameux chaudron, soit trois livres (un peu moins de 67 euros).

Comment Jean Avalon a-t-il vécu cette vente un peu honteuse en place publique ? Sans doute assez mal, comme on peut l'imaginer. En tout cas, il a protesté officiellement. Et c'est d'ailleurs le nom de ce document notarié : "acte de protestation contenant confiscation" [*]. Par cet acte, il a marqué « son reffus disant ne vouloir accepter ny acquereur a la vente dudit chaudron [ni la] volonté[de] sattisfaire ledit brunet de la taille [qu’il doit pour] ledit boulue et fraix des constraintes ».

Ceci dit, cela ne change rien à l’affaire. Le chaudron a été vendu, un point c’est tout. Et si vous avez été attentif : il a perdu dans l’affaire (outre le chaudron lui-même) l'équivalent de 21 livres 4 sols (473 euros)… pour une taille non payée de 4 livres (90 euros).

Moralité : payez vos impôts en temps et en heure, ça vous reviendra moins cher !




[*] Retrouvez les définitions comme obligation, rôle, contrainte, protestation, etc... sur la page de lexique de ce blog. 
[**] Conversion à prendre à titre indicatif, les valeurs changeant selon les régions et les époques.