#52Ancestors - 49 - François Assumel Lurdin

   - Challenge #52Ancestors : un article par semaine et par ancêtre -

Semaine 49 : Vos prochaines recherches

 

Comme je l’ai dit récemment lors du #ChallengeAZ (voir article Z), je n’ai jamais véritablement exploré les archives des hypothèques.

Au début je pensais que cela ne concernait que les hypothèques dans le sens d’une garantie par lequel un emprunteur s'engage à remettre un bien à son créancier, en cas de défaut de paiement. Je ne voyais pas beaucoup l’intérêt en généalogie, considérant qu’il y a tant d’autres sources à exploiter.

Mais en me promenant sur les différents sites des archives, je me suis aperçue de définitions différentes, plus complètes… et qui m’ont donné envie. En effet, dans les hypothèques il y a aussi les transcriptions de tous les actes de mutation des propriétés (ventes d’immeubles, donations, partages…).

 

La recherche est fastidieuse car elle se fait en plusieurs temps (je prends ici le mode d’emploi des archives de l’Ain) :

1)       Identifier le bureau de la Conservation des hypothèques, chaque bureau ayant pour ressort un arrondissement. Pour mes ancêtres, c’est le Bureau de Nantua.

2)      Consulter le registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités (4 Q 2). On y trouve la mention d'un nommé ASSUMEL et le renvoi aux numéros du Volume (3) et du folio (8) de la table alphabétique du répertoire des formalités.

3)      Se reporter au volume 3 de la table alphabétique du répertoire des formalités (4 Q 36). Au folio 8, on trouve bien ASSUMEL LOURDIN François, propriétaire cultivateur, fils de Louis Marie, ainsi que les références au répertoire des formalités : volume 53, case 173.

4)      Consulter le répertoire des formalités hypothécaires, volume 53 (4 Q 108). La case 173 porte effectivement le compte de François ASSUMEL LOURDIN qui mentionne 18 transactions : 13 acquisitions, 4 ventes et 1 échange, datés entre 1845 et 1921, pour une valeur totale de 16 941 francs. 10 créances ont été inscrites, entre 1847 et 1894 pour une valeur totale de 18 425 francs.

5)      Muni des références trouvées dans le répertoire des formalités hypothécaires, on pourra consulter en salle de lecture le registre des transcriptions.

 

Répertoire des formalités hypothécaire de François Assumel Lourdin (Lurdin), détail © AD01

Et c’est là que les ennuis commencent : habitant à 400 km, ça coince un peu pur la consultation en salle de lecture. Mais dans son mode d’emploi, les archives de l’Ain précisent : « Vous pouvez aussi demander une copie de la transcription par courrier ou courriel en indiquant précisément les numéros de volume et d'article ainsi que les nom et prénom. » Chic ! Tant qu’à faire j’ai aussi demandé celles de son épouse Marie Antoinette Zélia BERROD (1 acquisition, 2 ventes et 1 donation).

Hélas, c’était trop beau. Les archives m’ont répondu : « Il n’est pas possible pour nos services de tout numériser car la reproduction ou numérisation de transcription(s) a un coût (forfait de 15 euros dans la limite de 30 pages à régler à réception d’une facture). »

Je me disais aussi… Bon, qu’il y ait un coût, je peux comprendre, mais autant le dire tout de suite, comme ça on sait à quoi s’attendre.

J’ai laissé tomber cette option là. Oui, parce qu’il n’y a pas que ce couple qui est concerné par les hypothèques : j’y ai trouvé 22 ancêtres, soit 64 transcriptions et 43 inscriptions.

La transcription est la formalité consistant dans le dépôt, au bureau de la conservation des hypothèques, d'un exemplaire de tous les actes translatifs, déclaratifs ou modificatifs de propriété, entre vifs ou par décès, soumis à la publicité.

L’inscription est la mention effectuée sur un registre tenu à la Conservation des hypothèques et qui signale qu'une propriété est hypothéquée.

De l’aveu des archives, « il est rare que nous numérisions les inscriptions car celles-ci n’apportent que très peu d’éléments ». Mais puisqu’on y est, autant être complète.

Donc 107 documents à consulter. Si toutefois j’avais envie d’aller en salle de lecture, seulement 5 cotes peuvent être demandées simultanément pour un nombre total de 20 communiqués dans une journée (s’il y a un peu d’affluence). Elle n’est ouverte que 3 jours par semaine.
Et tant qu’à faire d’y être, autant consulter les archives notariales qui ne sont pas en ligne (161 documents). Et je ne compte pas les dossiers personnels dont j’ai connaissance (un instituteur par exemple…).

Il me faudrait donc environ 13 jours ½, ou un peu moins de 5 semaines.

 

Comment dire…

Disons que pour le moment je vais me contenter des informations fournies par les répertoires des formalités hypothécaires.