#ChallengeAZ : I comme images de successions

Sur les sites des archives départementales, sont parfois publiés en ligne les tables ou les registres de successions. 

A partir de 1791, les bureaux de l’Enregistrement recensent tous les décès qui ont lieu dans le département. Ainsi chaque bureau, dont la circonscription sera généralement le canton, dresse des séries de tables de décès et de successions acquittées; remplacées en 1825 par des tables de déclarations de successions. La déclaration de succession et l’acte de mutation après décès, sont dressés dans les six mois - en moyenne - suivant le décès d’un individu laissant un actif successoral (des biens meubles ou immeubles).

Déclaration de mutation, Roy François, 1817, AD85

(cf. transcription plus bas)

Pour les généalogistes, ils permettent de rentrer dans l’intimité de nos ancêtres et de toucher du doigt leurs conditions de vie, au travers de leur patrimoine.

Prenons ici l'exemple des successions récoltées aux archives de Vendée, dont j'ai dressé un bref inventaire. Ils sont constitués de deux types de documents : les tables, d'une part et les registres eux-mêmes. 
Les tables comprennent :
- des détails sur le défunt (nom, prénom, profession, domicile et date de décès), 
- des détails sur la succession (biens meubles et immeubles, héritiers et valeurs des biens), 
- la date d'enregistrement de la mutation (par laquelle on retrouve le détail de la succession dans les registres). 
En fonction des années, on peut aussi avoir des renseignements complémentaires :
- sur d'éventuels scellés et tutelles, 
- des observations diverses. 
Les registres, quant à eux, mentionnent :
- la date d'enregistrement, 
- la personne déclarante, 
- les autres personnes au nom de qui elle agit (s'il y a plusieurs héritiers), 
- le nom du défunt et la date de son décès, 
- les détails de la succession et leur valeur, 
- les droits à payer pour ladite succession
- la confirmation "sincère" du déclarant
- son éventuelle signature (ou la formule rituelle qui l'en déclare incapable).

Exemple : Registre de déclaration de mutation, suite au décès de Roy François, 1817 (photo plus haut) :

« Du 24 juillet 1817

Est comparu françois Roy, Métayer, demeurant commune de la pommeraye

Faisant tant pour lui que pour jean Mathurin Roy, son frère, Lequel

Déclaré que par le décès de françois Roy, Leur père, décidé susdite commune

Le 9 F^er 1817, il leur est échu des meubles, effets et bestiaux estimés

Suivant L’état remis quatre cent cinquante trois francs cinquante C^mes 453.50

Droit à 25 fcs Reçu un franc quinze Centimes……………………………1.15

Point d’ymmeubles

Ce que le comparant a affirmé sincère aux peines des droits et a dit ne savoir

Signer »   

Les détails contenus dans les registres sont assez succincts en général (du moins pour ce qui concernent mes ancêtres vendéens) : les meubles ou bestiaux sont rarement listés précisément. Le plus prolixe en la matière est celui de Jeanne Robin en 1840 : "la succession est composée du mobilier propre, à savoir :
1) un lit composé de son bois, paillasse, coëte, traversin, matelas, estimé à 20 francs.
2) un coffre estimé à 3 francs.
3) deux draps estimés à 4 francs.
Total 27 francs"

On notera tout de même quelques successions particulières :

• celle de Pierre Coutand en 1815. La case Observation porte la mention suivante : par acte du 18/8/1809, passé devant Chenuau, notaire aux Epesses, "ledit Coutand a tout abandonné à ses enfants à la charge de le nourrir". Le détail de ce legs n'a pas été trouvé sur les registres de déclaration de mutation (Pouzauges). 

Par contre l'acte de cession figure bien parmi les minutes notariales ( * ) : "comme son grand äge ne lui permet plus de s'occuper de son travail ordinaire et que [ses enfants] pierre et jeanne coutand sont ses deux apuis [ ?] ayant déjà beaucoup aidé a sa subsistance et entretien par le fruit de leur labeur, il a par ces presentes de sa libre volonté, du consantement et agrément formel [ ?] des dits françois et henri coutand ses deux autres enfants, ( ... ) declare leur cedder et abandonner entout droit de propriété, le tiers pour lequel il étoit fondé dans la communauté générale qui a existé entreux jusqu'à ce jour, et généralement cedder et abandonner auxdits pierre et jeanne coutand et par moitié entreux tous ces biens meubles et effet mobilier de quelque ( ... ) quil soient qui sont tant dans sa demeure que partout ailleurs, que lesdits pierre et jeanne coutand declarent bien connoitre sans qu'il soit besoin d'en faire plus ample designation, lequel tiers du mobilier cidessus ceddé est estimé en temts que de besoin seroit soixante francs."

•  celle  de François Coutand (fils du précédent) en 1843 : Il n'y a pas de détail sur les héritiers et la succession, mais la case "Numéro du sommier douteux sous lequel l'article a été relevé" est remplie avec le n°944. 

Sur ce sommier sont consignés l'existence de droits impayés ou fraudés (mais ces registres ne sont pas conservés aux archives). Quand le contrôleur a réuni les preuves de l'exigibilité d'un droit ou lorsque le contrevenant se reconnaissait débiteur de l'impôt, l'article était annulé et reporté sur le "sommier des droits certains". A l'inverse, si la réclamation est non fondée ou s'il n'y avait pas de preuves suffisantes pour engager des poursuites, l'article était annulé.

• celle de Louise Poisbleau en 1839 : un certificat d'indigence a été délivré le 29/1/1840; de ce fait il semble qu'il n'y ait pas d'héritage, et donc pas de déclaration sur le registre de mutation : à la date de la déclaration des successions est apposé la mention "néant". La case des biens déclarés est laissée vierge.  

Sur la quinzaine de successions vendéennes identifiées, le montant des successions va de . . . rien (certificat d'indigence de Louise Poisbleau) à 1 740 francs : Rose Godet déclare en effet 340 francs de biens meubles et une borderie valant 1400 francs. Elle qui n'était que domestique lors de son mariage en 1782 ! On remarquera que son époux, décédé 13 ans auparavant, ne déclarait que des biens meubles (pas d'immeuble), pour une valeur de 430 francs (pourtant dit "feu propriétaire" lors du mariage de son fils en 1824).

( * ) Vive les archives "multi-séries" en ligne !